1. Éditeur du site
Le site [Nom du site] est édité par :
Nom de l’entreprise ou du particulier : [Nom ou raison sociale]
Statut juridique : [Auto-entrepreneur, SARL, SAS, etc.]
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
RCS : [Ville d’immatriculation]
Directeur de la publication : [Nom du responsable]
Contact : [Adresse e-mail / Téléphone]

2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Contact : [Email / Téléphone de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.

4. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations personnelles collectées sur ce site sont traitées dans le respect de la confidentialité.
Données collectées : [Ex. nom, e-mail, téléphone, etc.]
Finalité : [Ex. gestion des demandes, envoi de newsletters, etc.]
Droit d’accès et de rectification : Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression en nous contactant à [email].

5. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez paramétrer vos préférences en matière de cookies via votre navigateur.

6. Responsabilité
L’éditeur du site ne peut être tenu responsable en cas d’erreurs, d’interruptions ou de dommages liés à l’utilisation du site.

7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’entreprise.

​

​

​